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Nous presentons ici certains articles disponibles, il se peut que vous releviez un article disponible sur le site Miele, non présenté dans ce catalogue. Nous pouvons obtenir toutes les références disponibles de la marque miele y compris en pieces détachées,
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 Conditions Générales de vente |
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Objet
Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de définir les droits et obligations des deux parties dans le cadre de la vente d'articles, de biens et services émanant du site vitrine http://www.asav.net, proposés par la société ASAV au client.
L'ensemble de ce document est présenté en langue française. Le client déclare avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s'engager au titre des présentes conditions générales de vente.
Préambule
La vitrine en ligne du site http://www.asav.net a été mise en place par la société ASAV, exploitante de ce site.
Toute prise de commande imminente ou ultérieur d'un produit au sein de la vitrine en ligne du site http://www.asav.net, confirme la consultation préalable des présentes conditions générales de vente.
En conséquence, le client reconnaît être parfaitement informé du fait que son accord concernant le contenu des présentes conditions générales de vente ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document, dans le cas où le client souhaite commander un ou plusieurs articles présentés dans le cadre de la vitrine du site http://www.asav.net.
Le client dispose de la faculté de sauvegarder les présentes conditions générales, étant précisé que la sauvegarde de ce document relève de sa seule responsabilité.
Intégralité
Les présentes conditions générales de vente expriment l'intégralité des obligations des deux parties (vendeur, acheteur). En ce sens, le client est réputé accepter sans réserve l'intégralité des dispositions prévues dans ces conditions générales de vente.
Aucune condition générale ou spécifique figurant dans les documents envoyés ou remis par le client ne pourra s'intégrer aux présentes, dès lors que ces documents seraient incompatibles avec ces conditions générales de vente.
Documents contractuels
Le présent contrat est formé par les documents contractuels suivants, présentés par ordre hiérarchique décroissant :
· les présentes conditions générales
· le bon de commande.
Confirmation de la commande
Les informations contractuelles feront l'objet d'une confirmation voie d'email au plus tard au moment de la livraison ou à défaut, à l'adresse indiquée par le client au sein du bon de commande, ayant même valeur qu'une signature manuscrite.
Preuve de transaction
Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de la société ASAV dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les deux parties.
L'archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.
Informations produits
Le site vitrine http://www.asav.net, présente une série de produits lui étant confie en la qualité de revendeur de la marque MIELE.
Afin de respecter l'article L 111-1 du Code de la consommation, qui prévoit la possibilité pour le client potentiel de connaître avant la prise de commande définitive les caractéristiques essentielles des produits qu'il souhaite acheter, ASAV met en ligne les caractéristiques particulières de chaque produit fournis sur documentation MIELE.
La société ASAV est également contrainte à la limite des stocks disponibles.
Mode de paiement
Pour régler sa commande, le client dispose, à son choix, de l'ensemble des modes de paiement proposés par www.asav.net.
Le client certifie à la société ASAV qu'il dispose des autorisations éventuelles et nécessaires pour utiliser le mode de paiement de son choix, lors de la validation de la commande.
Quelque soit le mode de paiement choisi par le client, celui ci devra de transmettre la copie d'un justificatif de domicile (facture EDF, Télécoms,…) valide (moins de trois mois), officialisant l'adresse de facturation, par Fax ou simple courrier simple à : ASAV, Service Client, 203 route de grenade, 31700 BLAGNAC (Fax : 05 34 60 53 43).
La société ASAV se réserve le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un client qui n'aurait pas été réglé totalement avant l'envoi du produit et/ou document exigé non fournit par le client.
Modalité de livraison
Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le client sur le bon de commande et uniquement en France métropolitaine.
Le client est tenu de vérifier l'état de l'emballage de la marchandise à la livraison et de signaler les dommages dus au transporteur sur le bon de livraison, ainsi qu'à la société ASAV, dans un délai d'une semaine.
Le client peut, à sa demande auprès de ASAV, obtenir l'envoi d'une facture à l'adresse de facturation et non à l'adresse de livraison.
Frais de livraison
Les frais de livraison sont indiqués pour une livraison au rez de chaussé, une majoration de 120 €uros HT sera appliquée au frais de livraison pour toute livraison à l'étage.
Problèmes de livraison liés au transporteur
Toute anomalie concernant la livraison (produit manquant face au bon de livraison, colis endommagé, produits cassés…) devra être impérativement indiquée sur le bon de livraison sous forme de "réserves manuscrites", accompagnée de la signature du client. Le client devra parallèlement confirmer cette anomalie en adressant au transporteur dans les deux (2) jours ouvrables suivants la date de livraison un courrier recommandé avec accusé de réception exposant lesdites réclamations.
Le client devra transmettre copie de ce courrier par Fax ou courrier simple à : ASAV, Service Client, 203 route de grenade, 31700 BLAGNAC (Fax : 05 34 60 53 43).
Erreurs de livraison
Le client devra formuler auprès de la société ASAV le jour même de la livraison ou à défaut au plus tard le premier jour ouvrable suivant la livraison, toute réclamation d'erreur de livraison et/ou de non conformité des produits en nature ou en qualité par rapport aux indications figurant sur le bon de commande. Toute réclamation formulée hors de ce délai ne pourra être retenue.
Garantie
Suite à l'achat d'article neuf, la société ASAV assure une garantie pièce et main d'œuvre sous conditions.
Toute demande de reprise et/ou échange sur du matériel d'occasion, pièce détachée auprès de la société ASAV ne peut être retenue.
Droit de rétractation
Le consommateur dispose d'un délai de sept jours ouvrables pour retourner les produits ne lui convenant pas. Ce délai court à compter du jour de la livraison de la commande du consommateur.
Seuls seront repris les produits renvoyés dans leur ensemble, dans leur emballage d'origine complet et intact, et en parfait état de revente. Tout produit qui aura été abîmé, ou dont l'emballage d'origine aura été détérioré, ne sera ni remboursé ni échangé.
Ce droit de rétractation s'exerce sans pénalité, à l'exception des frais de retour à la charge du client.
Litige
Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises à la loi française.
En cas de litige, le client s'adressera en priorité à la société ASAV pour obtenir une solution amiable.
A défaut les tribunaux de Toulouse seront seuls compétents.
Informatique et libertés
Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification de vos données personnelles.
La société ASAV s'engage à ne communiquer en aucune façon vos coordonnées à autrui.
Pour faire rectifier vos informations, il vous suffit d'écrire en nous indiquant vos nom, prénom, numéro de bon de commande à:
ASAV
Service client
203 route de grenade
31700 BLAGNAC - France
Tél : 0.820.31.1000
Fax : 05.34.60.53.43
Email : ludovic@asav.net
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